"TILT"
Présentation de la marque "TILT"
Déposée le 29 novembre 1991 par GUEZ Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "TILT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "TILT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "TILT" est expirée depuis le 29 novembre 2021.
GUEZ Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2001 n°2210154 - Publication au BOPI 2001-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 28 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437464 - Publication au BOPI 2006-07-28
Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2011 n°2484873 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-22